English version 
" ROTTWEILER PASSION "
  
Deutsche Version 
Mentions légales
 

 

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit ou sur un support papier  est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite du directeur de la publication.
Dans tous les cas aucune autorisation ne sera donnée que sous réserve de conditions et entre autre du respect des conditions suivantes :
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet : ROTTWEILER PASSION (CNIL n° 734232) http://www.ifrance.com/rottweiler-passion.
- Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site ROTTWEILER PASSION doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Fermer cette fenêtre
 

FICHIERS PDF

Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader .
 Téléchargez Acrobat Reader , dernière version en français.
Attention : cette opération de téléchargement ne peut s'opérer que depuis un autre site que celui de la CNIL. Ce site vous proposera, à cette occasion, de remplir un questionnaire nominatif. Si vous ne souhaitez  pas livrer vos noms et adresse, passez directement à l'étape n° 2 pour télécharger directement et gratuitement le logiciel.

Fermer cette fenêtre
 
 
 


TEXTES OFFICIELS

Seuls les textes publiés dans l'édition papier du Journal officiel font foi. Pour vous les procurer, notez les références du Journal officiel dans lequel le(s) texte(s) qui vous intéresse(nt) figurent et commandez auprès du  Journal officiel
l'exemplaire correspondant.

Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster . Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.

 
Fermer cette fenêtre